Liste 4MS.Laitons et alliages de cuivre admis pour l’eau potable.

Chaque nuance de la 24e révision d’août 2026, avec sa composition complète, les emplois pour lesquels elle est admise et son statut sur la liste positive européenne applicable à partir du 31 décembre 2026.

45
alliages de cuivre dans 25 catégories
6+1
cuivres, plus le Cu-DHP étamé
28sur 53
inscriptions cuivre figurant aussi sur la liste positive UE
31 déc. 2026
la liste UE, décision (UE) 2024/367, s’applique

Ce qu’est la liste 4MS.

La liste 4MS est la liste positive des compositions métalliques admises pour les produits en contact avec l’eau potable par l’initiative 4MS : la France, l’Allemagne, les Pays-Bas et le Royaume-Uni, les « quatre États membres », rejoints par le Danemark en 2018. Pour chaque laiton, bronze, bronze au zinc et cuivre inscrit, elle fixe la limite de chaque constituant et de chaque impureté, ainsi que les groupes de produits (A à D) dans lesquels le matériau peut être utilisé. L’édition en vigueur est la 24e révision du 10 août 2026.

Une liste de régulateurs, pas une loi.

Les quatre pays ont convenu en 2007 d’harmoniser leurs agréments et ont signé une déclaration d’intention en janvier 2011. La liste ne s’impose que là où le droit national la reprend : l’Allemagne, la France et les Pays-Bas l’ont inscrite dans leur réglementation, le Royaume-Uni l’applique au réseau public, le Danemark ne l’applique pas aux métaux.

Trois parties, publiées par l’UBA.

La partie A est la méthode d’essai, la partie B la liste positive (la « 4MS Common Composition List » jusqu’en 2020), la partie C les règles applicables aux produits finis. L’Agence fédérale allemande de l’environnement (UBA) les publie ; le Royaume-Uni est resté dans le groupe après sa sortie de l’UE.

Pas une liste sans plomb.

La plupart des laitons qui y figurent ne contiennent du plomb qu’à l’état d’impureté, à 0,2 % ou moins. Des laitons au plomb y figurent aussi : le CW617N-DW avec 1,6–2,2 % de plomb pour les groupes de produits B à D, le CW614N-DW avec 2,5–3,5 % pour les groupes C et D seulement.

Les nuances, en un coup d’œil.

Quels alliages de cuivre de la 24e révision figurent aussi sur la liste positive européenne, lesquels ne sont que sur la liste 4MS, et lesquels ne sont sur aucune des deux. Les compositions complètes suivent plus bas.

Sur les deux listes4MS 24e révision et décision UE 2024/367 · 21 alliages
CW501L-DW · C–DCW506LCW507L-DWCW508L-DWCW509L-DWCW510L-DWCC773SCuZn35Al1.5SnCuZn35AlSiFeCW707RCuZn35Al-CCC771SCC470KCW724R-DWCC768SCC245ECC246ECW245E-DWCW246E-DWCW453K · C–DCuSn10-C
4MS seulement — au plombAbsents de la liste UE ; l’Allemagne les exclut des produits nouvellement installés à partir du 12 janv. 2028 · 11 alliages
CW617N-DWCW612N-DWCW614N-DW · C–DCW603N-DW · C–DCC757SCC770SCW626N-DWCW625N-DWCC772SCW725R-DWCC499K
4MS seulement — bas plombPas encore sur la liste UE ; l’inscription exige une demande auprès de l’ECHA · 14 inscriptions
CW502L-DWCW503L-DWCuZn39Al-CCW511L-DWCW511L-DW (low lead)CW727R-DWCW730R-DWCuZn41MgCuZn38Bi1Al-CCC761SCW728R-DWCW729R-DWCuZn36Mn1Si1Sn1Al-CCuSi3Zn12FeMnP
Sur aucune des deux listes
CW602N · CuZn36Pb2As (laiton DZR)

Tableaux de composition.

Limites en % en masse, telles qu’imprimées dans la 24e révision du 10 août 2026. reste = le reste de la composition. Une valeur marquée * est plus restreinte que la composition EN normalisée de la nuance. Chaque alliage de cuivre ci-dessous est en outre limité à toute autre impureté < 0,02 %. Groupes = groupes de produits pour lesquels la nuance est admise ; UE = numéro d’entrée sur la liste positive européenne (décision 2024/367) ; DE 2028 = ne peut plus entrer dans les produits nouvellement installés en Allemagne à partir du 12 janvier 2028.

Laitons où le plomb n’est qu’une impureté Pb ≤ 0,2 %

NuanceCuZnPbNiFeSnAlSiPAsSbMnMgBiGroupesEUDE 2028
CW501L-DWCuZn10
89,0–91,0reste≤ 0,05≤ 0,2*≤ 0,05≤ 0,1––––––––C–D1644—
CW502L-DWCuZn15
84,0–86,0reste≤ 0,05≤ 0,2*≤ 0,05≤ 0,1––––––––B–D——
CW503L-DWCuZn20
79,0–81,0reste≤ 0,05≤ 0,2*≤ 0,05≤ 0,1––––––––B–D——
CW506LCuZn33
66,0–68,0reste≤ 0,05≤ 0,2*≤ 0,05≤ 0,1––––––––B–D1645—
CW507L-DWCuZn36
63,5–65,5reste≤ 0,1*≤ 0,2*≤ 0,05≤ 0,1––––––––B–D1646—
CW508L-DWCuZn37
62,0–64,0reste≤ 0,1≤ 0,2*≤ 0,1≤ 0,1≤ 0,05–––––––B–D1647—
CW509L-DW¹²CuZn40
59,5–61,5reste≤ 0,2≤ 0,2*≤ 0,2≤ 0,2≤ 0,05≤ 0,10*≤ 0,10*–––––B–D1648—
CW510L-DW²CuZn42
57,0–59,0reste≤ 0,2≤ 0,2*≤ 0,3≤ 0,3≤ 0,05≤ 0,10*≤ 0,10*–––––B–D1649—
CC773SCuZn42Al
57,0–59,0reste≤ 0,2–≤ 0,3≤ 0,30,1–0,3–––––––B–D1650—
CuZn39Al-C
58,0–63,0reste≤ 0,1≤ 0,05≤ 0,3≤ 0,30,3–0,9≤ 0,05––––––B–D——
CuZn35Al1.5Sn
64,0–66,0reste≤ 0,2≤ 0,10≤ 0,100,50–0,701,40–1,60≤ 0,2–––≤ 0,10––B–D1651—
CuZn35AlSiFe
62,5–64,5reste≤ 0,15≤ 0,090,04–0,1≤ 0,10,5–0,850,5–0,8––––––B–D1652—
CW511L-DWCuZn38As
61,5–63,5reste≤ 0,2≤ 0,3≤ 0,1≤ 0,1≤ 0,05––0,02–0,15–≤ 0,1*––B–D—✕
CW511L-DWCuZn38As (entrée « low lead »)
61,5–63,5reste≤ 0,10*≤ 0,10*≤ 0,1≤ 0,1≤ 0,05––0,02–0,10*–≤ 0,1*––B–D——
CW707RCuZn30As
69,0–71,0reste≤ 0,07–≤ 0,05≤ 0,05–––0,02–0,06–≤ 0,1––B–D1653—
CuZn35Al-C
63,0–64,5reste≤ 0,2–≤ 0,3≤ 0,30,2–0,7––0,04–0,14–≤ 0,1––B–D1654—
CC771S³CuZn36AlAsSb-C
62,0–65,0reste≤ 0,2≤ 0,20≤ 0,2≤ 0,30,45–0,7––0,02–0,040,02–0,05≤ 0,1––B–D1656—
CW727R-DWCuZn35Sn1P
63,5–65,0reste≤ 0,10≤ 0,10≤ 0,100,5–1,0≤ 0,05≤ 0,100,05–0,15–––––B–D——
CW730R-DWCuZn41Sn1P
57,0–59,0reste≤ 0,10≤ 0,03*≤ 0,20,3–1,0≤ 0,05≤ 0,100,05–0,1–––––B–D——
CuZn41Mg
57,0–60,0reste≤ 0,10≤ 0,2≤ 0,3–≤ 0,1–––––0,1–0,5–B–D——
CuZn38Bi1Al-C
58,0–63,0reste≤ 0,1≤ 0,05≤ 0,3≤ 0,50,3–0,9≤ 0,05–––≤ 0,05–0,3–1,6B–D——
CC761SCuZn16Si4-C
81,0–83,0*reste≤ 0,1*≤ 0,1*≤ 0,2≤ 0,3≤ 0,13,0–4,5*≤ 0,03–≤ 0,05≤ 0,04––B–D——
CW724R-DW⁴CuZn21Si3P
75,0–77,0reste≤ 0,1≤ 0,2≤ 0,3≤ 0,2*≤ 0,052,7–3,50,02–0,10––≤ 0,05––B–D1658—
CC768S⁴⁵CuZn21Si3P-C
75,0–77,0reste≤ 0,1≤ 0,2≤ 0,3≤ 0,2*≤ 0,052,7–3,50,02–0,10––≤ 0,05––B–D1659—
CW728R-DWCuZn40SiP
58,5–60,5reste≤ 0,10≤ 0,10≤ 0,2≤ 0,2≤ 0,050,10–0,30,10–0,20––≤ 0,05––B–D——
CW729R-DWCuZn29Si1SnP
68,5–70,5reste≤ 0,10≤ 0,10≤ 0,10,15–0,35≤ 0,051,30–1,550,10–0,20––≤ 0,05––B–D——
CuZn36Mn1Si1Sn1Al-C
58,0–63,0reste≤ 0,1≤ 0,1≤ 0,30,4–1,50,02–0,90,2–2,0≤ 0,3––0,2–2,0––B–D——

¹ La liste allemande de l’UBA indique Cu 59,0–61,5 pour le CW509L-DW.   ² Les entrées UE 1648 et 1649 ne fixent aucune limite pour P ni pour Si ; chacun relève donc de « toute autre impureté < 0,02 » ; la 4MS admet ≤ 0,10.   ³ Imprimé CuZn38AsSb-C, sans astérisque, dans la liste 4MSI ; les listes UBA et UE le nomment CuZn36AlAsSb-C (même composition) et signalent Ni ≤ 0,20 comme plus strict que la composition EN normalisée.   ⁴ Les entrées UE 1658 et 1659 admettent Sn ≤ 0,3 ; la liste 4MS limite Sn à ≤ 0,2.   ⁵ B et Zr (affineurs de grain) < 0,02 dans le matériau final.

Laitons où le plomb est un élément d’alliage aucun sur la liste UE

NuanceCuZnPbNiFeSnAlSiAsSbMnGroupesEUDE 2028
CW617N-DWCuZn40Pb2
57,0–60,0reste1,6–2,2*≤ 0,1*≤ 0,3≤ 0,3≤ 0,05≤ 0,03–––B–D—✕
CW612N-DWCuZn39Pb2
57,0–60,0reste1,6–2,2*≤ 0,1*≤ 0,3≤ 0,3≤ 0,05≤ 0,03–––B–D—✕
CW614N-DWCuZn39Pb3
57,0–62,0reste2,5–3,5≤ 0,2*≤ 0,3≤ 0,3≤ 0,05≤ 0,03–––C–D—✕
CW603N-DWCuZn36Pb3
57,0–62,0reste2,5–3,5≤ 0,2*≤ 0,3≤ 0,3≤ 0,05≤ 0,03–––C–D—✕
CC757SCuZn39Pb1Al-C
58,0–63,0reste0,2–1,4≤ 0,2≤ 0,3≤ 0,50,3–0,9≤ 0,05––≤ 0,05B–D—✕
CC770SCuZn36Pb-C
62,0–64,0reste0,2–1,6*≤ 0,2≤ 0,3≤ 0,30,5–0,7–0,04–0,14–≤ 0,1B–D—✕
CW626N-DWCuZn33Pb1.5AlAs
64,0–66,0reste1,2–1,7≤ 0,2≤ 0,3≤ 0,30,8–1,0–0,02–0,15–≤ 0,1B–D—✕
CW625N-DWCuZn35Pb1.5AlAs
62,0–64,0reste1,2–1,6≤ 0,2≤ 0,3≤ 0,30,5–0,7–0,02–0,15–≤ 0,1B–D—✕
CC772SCuZn36Pb1.5AsSbAl-C
62,0–65,0reste0,2–1,1≤ 0,2≤ 0,2≤ 0,30,45–0,7–0,02–0,040,03–0,06≤ 0,1B–D—✕
CW725R-DWCuZn33Pb1AlSiAs
64,0–67,0reste0,4–0,6*≤ 0,2≤ 0,3≤ 0,30,1–0,40,1–0,30,04–0,08–≤ 0,1B–D—✕

La plage de plomb DW du CW614N-DW et du CW603N-DW (2,5–3,5) est plus étroite que la plage de l’EN 12164:2024 pour le CW614N standard (2,2–3,5) ; voir la section DW plus bas.

Bronzes au zinc, bronzes à l’étain et alliages cuivre-silicium

NuanceCuZnPbNiFeSnAlSiPSbMnSGroupesEUDE 2028
CC499KCuSn5Zn5Pb2-C (bronze au zinc au plomb)
84,0–88,04,0–6,00,2–3,00,1–0,60≤ 0,304,0–6,0––≤ 0,04≤ 0,10–≤ 0,04B–D—✕
CC470KCuSn4Zn2PS
90,0–96,01,0–3,0≤ 0,2≤ 0,3≤ 0,33,0–5,0––0,01–0,1≤ 0,1–0,2–0,6B–D1657—
CC245ECuSi4Zn4MnP-C
reste1,0–7,0≤ 0,10≤ 0,10≤ 0,3≤ 0,3≤ 0,32,5–4,50,05–0,15–0,03–0,09–B–D1660—
CC246ECuSi4Zn9MnP-C
reste7,0–11,0≤ 0,10≤ 0,10≤ 0,3≤ 0,3≤ 0,32,5–4,50,05–0,15–0,03–0,09–B–D1661—
CW245E-DWCuSi4Zn4MnP
reste1,0–7,0≤ 0,10≤ 0,10*≤ 0,3≤ 0,3≤ 0,32,5–4,50,05–0,15–0,01–0,09–B–D1662—
CW246E-DWCuSi4Zn9MnP
reste7,0–11,0≤ 0,10≤ 0,10*≤ 0,3≤ 0,3≤ 0,32,5–4,50,05–0,15–0,01–0,09–B–D1663—
CuSi3Zn12FeMnP
80,0–88,0reste≤ 0,05≤ 0,050,3–0,5≤ 0,2≤ 0,22,4–4,10,01–0,03–0,1–0,2–B–D——
CW453KCuSn8
reste≤ 0,2–≤ 0,2≤ 0,17,5–8,5––0,02–0,4*–––C–D1664—
CuSn10-C
88,0–90,0≤ 0,50,2–1,0≤ 0,2*≤ 0,29,0–11,0––0,01–0,2≤ 0,1*≤ 0,10≤ 0,05B–D1665—

Cuivres autres éléments au total ≤ 0,1 %, chaque impureté < 0,02 %

NuanceCuPOGroupesEUDE 2028
CW024ACu-DHP
≥ 99,90,015–0,04–A–D1668—
CW004A¹Cu-ETP
≥ 99,90–≤ 0,040*C–D1669—
CW008ACu-OF
≥ 99,95––B–D1670—
CW020ACu-PHC
≥ 99,950,001–0,006–B–D1671—
CW021ACu-HCP
≥ 99,950,002–0,007–B–D1672—
CW023ACu-DLP
≥ 99,900,005–0,013–B–D1673—

Tubes et raccords en cuivre étamé — CW024A (Cu-DHP) avec une couche d’étain de 1 µm, groupes de produits A–D, EUPL 1674 ; composition de la couche d’étain : Sn > 90 · Cu < 10 · As ≤ 0,01 · Bi ≤ 0,01 · Cd ≤ 0,01 · Cr ≤ 0,01 · Ni ≤ 0,01 · Pb ≤ 0,01 · Sb ≤ 0,01.
¹ O* : ici l’astérisque est la note propre de la liste, pas une limite plus stricte que l’EN ; l’oxygène a une fonction technologique, aucun minimum ne peut donc être fixé.

Groupe de produits D seulement. La liste admet aussi d’autres alliages de cuivre sans essai individuel s’ils restent dans des limites génériques : Cu, Zn, Si, Sn et P sans restriction ; Al, Fe, Mn et Ni ≤ 3,0 ; Pb ≤ 3,5 ; As et Sb ≤ 0,25 ; tous les autres éléments ≤ 0,1 % en masse. L’équivalent UE, l’entrée 1691, reprend les mêmes limites sauf Pb ≤ 1,8 et expire le 31 décembre 2031.

Sans plomb ? Cela dépend de qui pose la question.

Le plomb apparaît sur la liste de deux manières : comme impureté, plafonnée à 0,05–0,2 % dans la plupart des laitons, ou comme élément d’alliage dans les nuances au plomb, de 0,2 % jusqu’à 3,5 %. Ce que la liste a de plus proche d’un « sans plomb » est la mention « (low lead) » sur l’une de ses deux entrées CW511L-DW.

Union européenne

Pas de définition légale.

Le droit de l’UE encadre le plomb au robinet, 10 µg/l aujourd’hui et 5 µg/l au plus tard le 12 janvier 2036, et par des listes positives de compositions admises. La liste UE ne plafonne pas non plus le laiton à 0,1 % de plomb : le CW509L-DW, le CW510L-DW et plusieurs autres laitons y sont inscrits avec Pb ≤ 0,2 %.

États-Unis

0,25 % en moyenne pondérée.

La loi fédérale définit « lead free » pour les produits, non pour les alliages : au plus 0,2 % de plomb dans les brasures et les flux, et au plus 0,25 % en moyenne pondérée sur les surfaces mouillées des tubes, raccords et appareils de robinetterie, en prenant le maximum de la plage de chaque matériau. En vigueur depuis le 4 janvier 2014 ; depuis le 1er septembre 2023, la conformité doit être démontrée par une certification, par exemple selon NSF/ANSI/CAN 372.

Allemagne

Une faible teneur en plomb ne suffit pas.

À partir du 12 janvier 2028, l’Allemagne applique 5 µg/l de plomb, et onze entrées de sa liste, pour la plupart au plomb, ne peuvent plus entrer dans les produits nouvellement installés : parmi elles le CW617N-DW, le CW614N-DW et l’entrée standard CW511L-DW (Pb ≤ 0,2 %). L’entrée « low lead » CW511L-DW (Pb ≤ 0,10 %) ne figure pas sur cette liste de sortie.

DW. La version eau potable d’une nuance.

Dans les éditions 2024 des normes européennes de produits en cuivre (EN 12165 pour les ébauches de matriçage, EN 12166 pour le fil, EN 12167 pour les profilés et barres, EN 12420 pour les pièces matricées), « DW » dans la désignation du produit signifie que la composition chimique est conforme à la 4MS Common Composition List. Les EN 12165, EN 12166 et EN 12167 la rendent obligatoire lorsque le produit est destiné à l’eau potable au titre de cette liste et précisent qu’elle ne doit pas être attribuée autrement ; l’EN 12420 l’inclut dans la désignation et dans les informations de commande pour l’usage eau potable. Une désignation se lit alors, par exemple, Barre EN 12167 — CuZn40Pb2 — DW — …. Les nuances de fonderie CC ne portent pas de suffixe DW.

ÉlémentCW614NEN 12164:2024CW614N-DWliste 4MSCW617N-DWliste 4MS
Plomb (Pb)2,2–3,52,5–3,51,6–2,2*
Nickel (Ni)≤ 0,3≤ 0,2*≤ 0,1*
Silicium (Si)non spécifié≤ 0,03≤ 0,03
Autres impuretéstotal ≤ 0,2chacune < 0,02chacune < 0,02
Groupes de produits—C et DB à D

L’astérisque est la marque propre de la liste pour les éléments « davantage restreints » par rapport à la composition normalisée ; la liste UE reprend les mêmes restrictions comme condition d’utilisation. Les marques n’ont pas été mises à jour pour l’EN 12164:2024 : la plage de plomb plus étroite et le plafond de silicium du CW614N-DW ne portent pas d’astérisque, tandis que la plage de plomb étoilée du CW617N-DW correspond désormais à la plage 2024 du CW617N standard. Comparez chaque valeur DW directement avec la norme en vigueur.

Six mois sur banc d’essai.

La liste admet des compositions, pas des produits individuels ; selon la partie C, un produit est admis lorsque chaque métal qui le compose figure sur la liste et qu’il réussit les essais de surface requis. Passés les premiers mois, où la surface domine, le relargage de métaux à long terme d’une pièce est déterminé par la composition à cœur de son alliage.

Les compositions sont regroupées en catégories au comportement semblable dans l’eau potable, chacune avec un matériau de référence : une composition étroite, strictement contrôlée, dont les éléments préoccupants sont proches de leur limite supérieure. Une nouvelle catégorie est créée en soumettant ce matériau de référence à un essai en boucle de tuyauterie selon l’EN 15664-1 pendant au moins six mois, dans au moins trois eaux potables différentes définies dans l’EN 15664-2 ; les résultats sont jugés aux semaines 16, 21 et 26 et l’essai peut être prolongé à un an. Un autre alliage rejoint une catégorie existante par un essai dans l’eau la plus critique de la catégorie, ou par comparaison avec le matériau de référence. À partir de la semaine 16, le relargage mesuré, pondéré par le facteur de surface de contact du groupe de produits, doit rester inférieur ou égal à la concentration de référence pour chaque élément analysé (plomb 5 µg/l, nickel 10 µg/l, cuivre 1 800 µg/l, zinc 2 700 µg/l), et ne doit pas augmenter d’une façon qui risque de dépasser cette concentration après l’essai. Les éprouvettes se situent du côté défavorable de la composition déclarée : Cu, Zn et Sn dans la plage déclarée, As au-dessus de 66 % de sa plage, Al, Si et P en dessous de 50 %, tout autre élément d’alliage au-dessus de 80 % (un laiton à 1,6–2,2 % de plomb est testé au-dessus de 2,08 % Pb), et les impuretés analysées au-dessus de 60 % de leur maximum. Un régulateur national rédige ensuite un avis, les autres membres l’examinent, et la composition est inscrite avec ses groupes de produits.

A
100 %

Tubes dans les installations intérieures et canalisations non revêtues dans la distribution d’eau.

B
10 %

Raccords et accessoires dans les installations intérieures, tels que corps de pompes, de vannes et de compteurs d’eau.

C
1 %

Composants de produits du groupe B représentant moins de 10 % de la surface mouillée ; raccords et accessoires dans les conduites principales et les usines de traitement à écoulement permanent.

D
< 0,1 %règles UE ; « négligeable » en 4MS

Composants de raccords et d’accessoires dans les conduites principales et les usines de traitement.

Surface de contact avec l’eau supposée par groupe de produits. Une composition admise pour les tubes est admise pour tous les usages. Dans la 24e révision, aucun alliage de cuivre n’est admis pour le groupe A, seulement le cuivre Cu-DHP et le Cu-DHP étamé ; la plupart des alliages de cuivre sont admis pour les groupes B à D, et le CW501L-DW, le CW614N-DW, le CW603N-DW et le CW453K pour les groupes C et D seulement.

À partir du 31 décembre 2026,
c’est la liste UE qui décide.

La directive (UE) 2020/2184 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (refonte) a imposé des listes positives européennes de substances de départ, de compositions et de constituants autorisés. Pour les métaux, elles sont fixées par la décision d’exécution (UE) 2024/367 de la Commission du 23 janvier 2024, en vigueur depuis le 13 mai 2024 et applicable à partir du 31 décembre 2026, sans acte modificatif à ce jour. L’ECHA a établi les premières listes à partir, entre autres, des listes nationales notifiées au plus tard le 12 juillet 2021 ; la décision ne nomme jamais la 4MS, mais l’UBA et le RIVM indiquent que les documents 4MSI ont servi de base.

Liste 4MS, 24e révisionListe positive UE, décision 2024/367
53 inscriptions cuivre : 45 alliages de cuivre (le CW511L-DW en deux entrées), six cuivres et le Cu-DHP étamé28 d’entre elles ont une entrée individuelle (EUPL 1644–1674)
Laitons au plomb CW617N-DW, CW612N-DW, CW614N-DW, CW603N-DW, CW625N-DW, CW626N-DW, CW725R-DW, CC757S, CC770S, CC772S et le bronze au zinc au plomb CC499KAucun inscrit. La seule entrée individuelle avec le plomb comme élément d’alliage est le bronze à l’étain CuSn10-C (Pb 0,2–1,0 %)
CW511L-DW (inscrit depuis 2013 ; entrée « low lead » depuis 2024) et les plus récents CW502L-DW, CW503L-DW, CW727R-DW à CW730R-DW, CuZn41Mg, CC761SNon inscrits ; l’inscription exige une demande auprès de l’ECHA au titre du règlement délégué (UE) 2024/369
CW724R-DW, Sn ≤ 0,2EUPL 1658, Sn ≤ 0,3
Règle du groupe D : Pb ≤ 3,5EUPL 1691 : Pb ≤ 1,8, expire le 31 décembre 2031
Aucun alliage de cuivre pour les tubesEUPL 1655 CW702R (CuZn20Al2As) : groupes de produits A (tubes) et B
Pas de date d’expirationLes entrées cuivre expirent le 31 décembre 2034 (cupronickels, revêtements et EUPL 1691 : 31 décembre 2031)

Transition. En vertu de l’article 3, les compositions approuvées selon des règles nationales par une autorité compétente d’un État membre entre le 13 juillet 2021 et le 31 décembre 2026 peuvent être utilisées pour la fabrication de matériaux ou de produits jusqu’au 31 décembre 2032, à condition de respecter la valeur de 5 µg/l de plomb au robinet. Les produits dont le certificat de conformité national est encore valable au 31 décembre 2026 ne relèvent des règles UE d’évaluation de la conformité qu’à partir du 31 décembre 2032.

Une liste. Cinq façons de l’appliquer.

PaysBaseUsage de la liste
AllemagneTrinkwV 2023 § 15 ; base d’évaluation de l’UBA, 9 juillet 2026Sa propre liste positive contraignante, tenue en phase avec la 4MSI et obligatoire depuis le 10 avril 2017 (petites différences : CW509L-DW Cu 59,0–61,5, la nuance supplémentaire CW726R-DW). Onze entrées nommées, les laitons au plomb, le CC499K, l’entrée standard CW511L-DW et le CW726R-DW, ne peuvent plus entrer dans les produits nouvellement installés à partir du 12 janvier 2028. Règles nationales remplacées à partir du 31 décembre 2026, abrogées le 31 décembre 2032.
FranceArrêté du 25 juin 2020L’annexe 1 reproduit les compositions 4MS telles qu’elles étaient en 2019–2020 ; les ajouts ultérieurs n’y figurent pas. Le responsable de la mise sur le marché détient la documentation de composition. Le décret n° 2026-80 bascule vers les actes d’exécution de l’UE à partir du 1er janvier 2027.
Pays-BasRegeling materialen en chemicaliën drink- en warm tapwatervoorzieningRenvoie directement à l’approche commune pour les matériaux métalliques depuis le 1er juillet 2017 ; un produit conforme à la liste de compositions n’a pas besoin d’essai de relargage de métaux. RIVM : règles UE pour les produits nouveaux à partir du 1er janvier 2027, pour les produits existants munis d’une déclaration de qualité reconnue au plus tard le 1er janvier 2033.
Royaume-UniRegulation 31, Water Supply (Water Quality) Regulations 2016 (Angleterre)Le Drinking Water Inspectorate demande aux compagnies des eaux de n’utiliser pour le réseau public que des compositions figurant sur la liste 4MS. À l’intérieur des bâtiments s’appliquent les Water Fittings Regulations 1999, avec une règle générale de non-contamination plutôt qu’une liste de métaux. Aucune position britannique publiée sur les listes UE.
DanemarkRègles danoises sur les produits de construction pour l’eau potableMembre de la 4MSI depuis 2018, mais les règles danoises ne renvoient pas à la liste ; les produits en laiton sont agréés sur la base d’essais de migration. Statu quo jusqu’à l’application complète du système UE le 31 décembre 2032.

Ce qu’il faut écrire sur le plan.

Nommez la nuance avec son suffixe DW lorsque la liste en donne un, par exemple CW724R-DW ou CW510L-DW, avec le groupe de produits auquel la pièce appartient ; « laiton, sans plomb » ne dit rien au fabricant de demi-produits sur les limites applicables. Pour les produits mis sur le marché de l’UE à partir du 31 décembre 2026, vérifiez aussi la nuance sur la liste UE : le CW508L-DW, le CW509L-DW, le CW510L-DW et le laiton au silicium CuZn21Si3P (CW724R-DW sur la liste 4MS, CW724R comme entrée UE 1658) sont sur les deux ; les nuances DW au plomb ne sont que sur la liste 4MS. Demandez que l’analyse de coulée du certificat EN 10204 3.1 mentionne chaque élément que la liste nomme pour la nuance, y compris ceux marqués d’un astérisque, car un certificat n’indique que les éléments effectivement analysés. L’agrément eau potable du produit fini appartient à celui qui le met sur le marché ; une composition inscrite est le point de départ, pas l’agrément.

Laiton eau potable, usiné selon plan

CW724R, CW510L et nuances DW.
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Usinage CNC jusqu’à Ø 150 mm, décolletage à poupée mobile à ±0,005 mm (Ø 2–32 mm). La composition DW est convenue à la commande, et chaque expédition est accompagnée d’un certificat EN 10204 3.1 avec l’analyse de coulée.

Vos questions, nos réponses.

Qu’est-ce que la liste 4MS ?
La liste 4MS est la liste positive des compositions métalliques admises pour les produits en contact avec l’eau potable par l’initiative 4MS : la France, l’Allemagne, les Pays-Bas et le Royaume-Uni, rejoints par le Danemark en 2018. Jusqu’en 2020, elle s’appelait 4MS Common Composition List ; depuis janvier 2021, c’est la partie B de l’approche commune 4MSI (Common Approach), « Positive list of compositions for metallic materials ». L’édition en vigueur est la 24e révision du 10 août 2026. Pour chaque laiton, bronze, bronze au zinc et cuivre inscrit, elle donne les limites de composition élément par élément et les groupes de produits (A à D) dans lesquels le matériau peut être utilisé ; les aciers et la fonte sont traités de façon plus générale, les aciers inoxydables par renvoi aux EN 10088 et EN 10283.
Les laitons sans plomb sont-ils les seuls admis sur la liste 4MS ?
Non. La liste 4MS admet plusieurs laitons au plomb, par exemple le CW617N-DW et le CW612N-DW avec 1,6–2,2 % de plomb pour les groupes de produits B à D, et le CW614N-DW et le CW603N-DW avec 2,5–3,5 % de plomb pour les groupes de produits C et D seulement. La plupart des autres laitons de la liste ne contiennent du plomb qu’à l’état d’impureté, à 0,2 % ou moins. Les mots « sans plomb » ne figurent pas dans la liste ; le droit de l’UE n’a pas de définition légale du laiton sans plomb et encadre le plomb par des limites de migration au robinet et par des listes positives.
Quels laitons sans plomb ou bas plomb figurent sur la liste 4MS ?
Les laitons dont le plomb est limité comme impureté comprennent le CW508L-DW (CuZn37, Pb ≤ 0,1 %), le CW509L-DW (CuZn40, Pb ≤ 0,2 %), le CW510L-DW (CuZn42, Pb ≤ 0,2 %), le laiton au silicium CW724R-DW (CuZn21Si3P, Pb ≤ 0,1 %) et sa version de fonderie CC768S, le CW511L-DW dans une entrée « low lead » (Pb ≤ 0,10 %), ainsi que des nuances plus récentes comme le CW727R-DW, le CW728R-DW, le CW729R-DW et le CW730R-DW (Pb ≤ 0,10 %). Tous sont admis pour les groupes de produits B à D.
Le CW617N figure-t-il sur la liste 4MS ?
Oui, sous la forme CW617N-DW (CuZn40Pb2), dans une entrée commune avec le CW612N-DW : Cu 57,0–60,0 %, Pb 1,6–2,2 %, Ni ≤ 0,1 %, Si ≤ 0,03 %, Fe ≤ 0,3 %, Sn ≤ 0,3 %, Al ≤ 0,05 %, toute autre impureté en dessous de 0,02 %, pour les groupes de produits B à D. Le CW617N n’est pas sur la liste positive européenne de la décision d’exécution (UE) 2024/367, et en Allemagne les produits qui en contiennent ne peuvent plus être nouvellement installés dans les réseaux d’eau à partir du 12 janvier 2028.
Le CW614N peut-il servir aux raccords d’eau potable au titre de la 4MS ?
Pas pour les raccords des installations intérieures. Le CW614N-DW et le CW603N-DW (Pb 2,5–3,5 %) ne sont admis que pour les groupes de produits C et D : petits composants de raccords, et raccords et composants dans les conduites principales et les usines de traitement, pas les corps de raccords du groupe B. Ils ne sont pas sur la liste positive européenne, et l’Allemagne les exclut des produits nouvellement installés à partir du 12 janvier 2028.
Le CW602N figure-t-il sur la liste 4MS ?
Non. Le laiton au plomb résistant à la dézincification CW602N (CuZn36Pb2As) n’apparaît dans aucune révision archivée de la liste 4MS de 2011 à 2026, et il n’est pas non plus sur la liste positive européenne. Les laitons cuivre-zinc-arsenic de la liste 4MS sont le CW511L-DW (CuZn38As) et le CW707R (CuZn30As) ; l’arsenic apparaît aussi dans des nuances au plomb comme le CW625N-DW et le CW626N-DW et dans plusieurs laitons de fonderie.
Que signifie DW dans CW617N-DW ?
DW désigne la version eau potable d’une nuance standard. Dans les éditions 2024 des normes européennes de produits en cuivre (par exemple EN 12165, EN 12166, EN 12167 et EN 12420), « DW » dans la désignation du produit signifie que la composition chimique est conforme à la 4MS Common Composition List. Les EN 12165, EN 12166 et EN 12167 la rendent obligatoire lorsque le produit est destiné à l’eau potable au titre de cette liste et précisent qu’elle ne doit pas être attribuée autrement ; l’EN 12420 l’inclut dans la désignation et dans les informations de commande pour l’usage eau potable. Dans la liste elle-même, un astérisque marque les éléments dont la teneur est « davantage restreinte » : pour le CW617N-DW, le plomb (1,6–2,2 %) et le nickel (≤ 0,1 %) ; la liste plafonne aussi le silicium à 0,03 %.
Qu’est-ce qui remplace la liste 4MS ?
À partir du 31 décembre 2026, la liste positive européenne de compositions de la décision d’exécution (UE) 2024/367 de la Commission s’applique aux métaux en contact avec l’eau potable dans l’UE. Elle a été établie par l’ECHA, entre autres à partir des listes positives nationales que les États membres ont notifiées au plus tard le 12 juillet 2021. 28 des 53 inscriptions cuivre de la liste 4MS ont une entrée UE individuelle ; aucun laiton cuivre-zinc-plomb n’en fait partie. Les compositions approuvées au niveau national entre le 13 juillet 2021 et le 31 décembre 2026 peuvent être utilisées jusqu’au 31 décembre 2032, à condition de respecter la valeur de 5 µg/l de plomb au robinet.

Pour aller plus loin.

Sources & périmètre. 4MSI Common Approach for metallic materials, parties A (4e révision, version 2, 16 juillet 2021), B (24e révision, 10 août 2026) et C (19 janvier 2021), telles que publiées par l’Agence fédérale allemande de l’environnement (UBA) ; directive (UE) 2020/2184 ; décisions d’exécution (UE) 2024/365 et 2024/367 de la Commission ; règlement délégué (UE) 2024/369 ; la base d’évaluation de l’UBA pour les matériaux métalliques (Bewertungsgrundlage für metallene Werkstoffe, 9 juillet 2026) ; l’arrêté français du 25 juin 2020 et le décret n° 2026-80 ; la Regeling materialen en chemicaliën drink- en warm tapwatervoorziening néerlandaise ; DWI Advice Sheet 5 ; 40 CFR part 143 ; aperçus publics des EN 12165, EN 12166, EN 12167 et EN 12420:2024. Vérifié le 1er octobre 2026. Fourni à titre de référence technique ; les textes officiels en vigueur font foi.

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